Numéro de référence
ISO/IEC Guide 59:2019
Guide
ISO/IEC Guide 59:2019
Pratiques de normalisation recommandées par l'ISO et l'IEC à leurs organismes nationaux
Edition 2
2019-08
Guide
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ISO/IEC Guide 59:2019
71917
Publiée (Edition 2, 2019)

ISO/IEC Guide 59:2019

ISO/IEC Guide 59:2019
71917
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CHF 96
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Résumé

Le présent document fournit des pratiques de normalisation recommandées, destinées à aider dans l'application des documents suivants:

— la décision du Comité OTC de l'OMC sur les principes devant régir l'élaboration de normes, guides et recommandations internationaux (G/TBT/9, 13 novembre 2000);

— le Code de pratique du comité OTC de l'OMC pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes (Annexe 3 de l'Accord OTC de l'OMC, 1995).

Le présent document est destiné à être utilisé par les membres nationaux de l'ISO et de l'IEC, ci-après désignés en tant qu'organismes nationaux.

Informations générales

  •  : Publiée
     : 2019-08
    : Clôture de l'examen [90.60]
  •  : 2
     : 18
  • ISO/TMBG
    01.120 
  • RSS mises à jour

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