ISO 8532:1995
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ISO 8532:1995
23243

État actuel : Publiée (En cours d'examen)

Le dernier examen de cette norme date de 2023. Cette édition reste donc d’actualité.
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std 1 42 PDF
std 2 42 Papier
  • CHF42
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Résumé

La présente Norme internationale prescrit les formats des enregistrements nécessaires à la transmission, par des moyens électroniques, des numéros de titres et de certificats à d'autres établissements ou organisations (par exemple, en tant que partie d'un message de valeurs mobilières prévu par l'ISO 7775). La présente Norme internationale est applicable à toutes les valeurs mobilières, quels que soient leur type, l'émetteur ou le pays d'émission.

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Informations générales

  •  : Publiée
     : 1995-12
    : Norme internationale confirmée [90.93]
  •  : 2
     : 6
  • ISO/TC 68/SC 9
    03.060 
  • RSS mises à jour

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